Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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96 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 94 trouvées

  1. Question n° 00869 posée par Mme Hélène Luc

    Equivalence entre le diplôme d'Etat de maître-nageur-sauveteur et le brevet d'éducateur sportif de natation du premier degré

    Réponse du ministère : Jeunesse et sports

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 12651 posée par M. André Vézinhet

    Réforme de la filière sportive

    Réponse du ministère : Intérieur

    Pertinence Faible

  3. Question n° 13714 posée par M. Gérard Larcher

    Recrutement des maîtres nageurs-sauveteurs saisonniers

    Réponse du ministère : Sports

    Pertinence Moyenne

  4. Question n° 13862 posée par M. Edouard Le Jeune

    Maîtres nageurs-sauveteurs

    Réponse du ministère : Intérieur

    Pertinence Faible

  5. Question n° 14762 posée par Mme Jacqueline Fraysse-Cazalis

    Maîtres nageurs-sauveteurs (MNS)

    Réponse du ministère : Sports

    Pertinence Forte

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Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 11259 posée par Mme Sylvie Desmarescaux

    Situation des agents titulaires du brevet d'État d'éducateurs sportifs option activités de la natation

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

    Pertinence Faible

  2. Question n° 21786 posée par M. Bruno Retailleau

    Encadrement des activités de gymnastique aquatique

    La question est caduque

    Pertinence Faible