Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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30 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 25 trouvées

  1. Question n° 15423 posée par Mme Laure Darcos

    Mesures de soutien aux entreprises du bâtiment et des travaux publics

    Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de la relance

    Pertinence Faible

  2. Question n° 15527 posée par M. Rachel Mazuir

    Mesures pour les marchés privés du secteur du bâtiment

    Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de la relance

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 15618 posée par M. Jackie Pierre

    Inquiétudes de la filière BTP, matériels de protection et répartition du surcoût engendré par les mesures sanitaires

    Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de la relance

    Pertinence Faible

  4. Question n° 15730 posée par M. Roland Courteau

    Situation des entreprises du batiment et des travaux publics de l'Aude

    Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de la relance

    Pertinence Faible

  5. Question n° 15962 posée par M. Patrice Joly

    Situation financière très dégradée des entreprises du bâtiment et des travaux publics

    Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de la relance

    Pertinence Faible

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Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 14895 posée par M. Bruno Gilles

    Santé des salariés et continuité de l'activité du bâtiment et des travaux publics

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

    Pertinence Faible

  2. Question n° 27365 posée par Mme Vivette Lopez

    Conséquences de la guerre en Ukraine sur le secteur du bâtiment

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 27440 posée par M. Pascal Allizard

    Conséquences de la hausse des prix des carburants pour les entreprises du bâtiment et des travaux publics

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  4. Question n° 27445 posée par M. Jean Hingray

    Plan de résilience du Gouvernement et attentes de la filière du bâtiment et des travaux publics

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne

  5. Question n° 27592 posée par Mme Cécile Cukierman

    Situation des entreprises du secteur du bâtiment et des travaux publics dans la Loire

    La question est caduque

    Pertinence Faible