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10 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 8 trouvées

  1. Question n° 23368 posée par M. Stéphane Piednoir

    Avenir des centres de formation d'apprentis du bâtiment

    Réponse du Ministère du travail, de l'emploi et de l'insertion

    Pertinence Forte

  2. Question n° 12018 posée par M. Franck Menonville

    Déduction forfaitaire spécifique

    Réponse du Ministère de l'action et des comptes publics

    Pertinence Faible

  3. Question n° 0815G posée par M. Rachel Mazuir

    Carte d'identification professionnelle des salariés du BTP

    Réponse du Ministère du travail, de l'emploi, de la formation professionnelle et du dialogue social

    Pertinence Forte

  4. Question n° 0421G posée par M. Jacques Genest

    Crise dans l'immobilier

    Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de l'économie, de l'industrie et du numérique, chargé du commerce, de l'artisanat, de la consommation et de l'économie sociale et solidaire

    Pertinence Faible

  5. Question n° 03161 posée par M. Rémy Pointereau

    Soutien aux professionnels français du bâtiment

    Réponse du Ministère du travail, de l'emploi, de la formation professionnelle et du dialogue social

    Pertinence Moyenne

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Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 14895 posée par M. Bruno Gilles

    Santé des salariés et continuité de l'activité du bâtiment et des travaux publics

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

    Pertinence Faible

  2. Question n° 21728 posée par M. Philippe Bas

    Cartes d'identification professionnelle

    La question est caduque

    Pertinence Faible