Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche
350 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 310 trouvées
-
Question n° 03561 posée par M. Daniel Hoeffel
Liaisons aériennes entre Strasbourg et Paris
Réponse du Ministère de l'équipement, des transports, du logement, du tourisme et de la mer
Pertinence
-
Question n° 02935 posée par M. Daniel Hoeffel
Décret d'application de l'article L. 2213-25 du CGCT
Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et des affaires rurales
Pertinence
-
Question n° 02753 posée par M. Daniel Hoeffel
Extension de la réglementation française d'appel d'offres pour les taxis
Réponse du Secrétariat d'Etat aux transports et à la mer
Pertinence
-
Question n° 00979 posée par M. Daniel Hoeffel
Possibilités de recours des maires en matière d'urbanisme et de logement
Réponse du Ministère de la justice
Pertinence
-
Question n° 00980 posée par M. Daniel Hoeffel
Valorisation de l'apprentissage
Réponse du Ministère de la jeunesse, de l'éducation nationale et de la recherche
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 40 trouvées
-
Question n° 00981 posée par M. Daniel Hoeffel
Conséquences du développement d'un marché de bières fortes importées
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence
-
Question n° 01221 posée par M. Daniel Hoeffel
Extension du dispositif de l'allocation temporaire dégressive aux départements frontaliers
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence
-
Question n° 39679 posée par M. Daniel Hoeffel
Formation concernant le patrimoine culturel
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 39019 posée par M. Daniel Hoeffel
Création d'un centre interdisciplinaire d'études et de recherches sur l'Allemagne
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 38416 posée par M. Daniel Hoeffel
Conversion à l'euro de la taxe BAPSA sur les farines
La question est caduque
Pertinence