Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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12 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 10 trouvées

  1. Question n° 15999 posée par M. Daniel Hoeffel

    Difficultés rencontrées en Alsace et Moselle pour les échanges scolaires avec les régions allemandes voisines

    Réponse du ministère : Intérieur

    Pertinence Faible

  2. Question n° 16033 posée par M. Daniel Hoeffel

    Coopération franco-allemande dans le domaine de l'éducation

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Faible

  3. Question n° 0507S posée par M. Daniel Hoeffel

    Utilisation des crédits accordés à l'office franco-allemand pour la jeunesse au titre de l'année 1996

    Réponse du ministère : Finances

    Pertinence Faible

  4. Question n° 05703 posée par M. Daniel Hoeffel

    Crédits accordés à l'Office franco-allemand pour la jeunesse

    Réponse du ministère : Jeunesse

    Pertinence Faible

  5. Question n° 0532S posée par M. Daniel Hoeffel

    Institutions françaises situées en Allemagne

    Réponse du ministère : Défense

    Pertinence Faible

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Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 0406S posée par M. Daniel Hoeffel

    Coopération franco-allemande dans le domaine de l'éducation

    La question a été retirée

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 0014A posée par M. Daniel Hoeffel

    Politique de délocalisation du Gouvernement

    La question est caduque

    Pertinence Faible