Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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12 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 10 trouvées

  1. Question n° 00983 posée par M. Daniel Hoeffel

    Création d'un centre interdisciplinaire d'études et de recherches sur l'Allemagne

    Réponse du Ministre délégué à la recherche et aux nouvelles technologies

    Pertinence Faible

  2. Question n° 1006S posée par M. Daniel Hoeffel

    Sort des instituts français en Allemagne

    Réponse du ministère : Fonction publique

    Pertinence Faible

  3. Question n° 0875S posée par M. Daniel Hoeffel

    Situation de l'Institut français de Fribourg-en-Brisgau

    Réponse du ministère : Défense

    Pertinence Faible

  4. Question n° 23328 posée par M. Daniel Hoeffel

    Situation de l'office franco-allemand pour la jeunesse

    Réponse du ministère : Jeunesse

    Pertinence Faible

  5. Question n° 18894 posée par M. Daniel Hoeffel

    Projets de fermeture des consulats généraux de Mayence et de Leipzig

    Réponse du ministère : Affaires étrangères

    Pertinence Faible

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Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 0014A posée par M. Daniel Hoeffel

    Politique de délocalisation du Gouvernement

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  2. Question n° 0406S posée par M. Daniel Hoeffel

    Coopération franco-allemande dans le domaine de l'éducation

    La question a été retirée

    Pertinence Moyenne