Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée

Votre recherche :

Recherche en orthographe exacte

Filtrer par type de date

Par date de dépôt
Par date de réponse

Filtrer la période

Rechercher sur :

Tous les champs
Le titre de la question
Le numéro de la question

Options de recherche :
Ministère actif :
Ancien ministère :
Sénateur actif :
Ancien sénateur :
Nature de la question :
(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])
Questions cribles par thème :

Revenir à la recherche simple

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

24 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 19 trouvées

Question n° 1006S posée par M. Daniel Hoeffel

Sort des instituts français en Allemagne

Réponse du ministère : Fonction publique

25/01/2001
Pertinence
Question n° 0874S posée par M. Daniel Hoeffel

Ratification par la France de la convention Unidroit

Réponse du ministère : Culture

03/10/2000
Pertinence
Question n° 0875S posée par M. Daniel Hoeffel

Situation de l'Institut français de Fribourg-en-Brisgau

Réponse du ministère : Défense

03/10/2000
Pertinence
Question n° 0815S posée par M. Daniel Hoeffel

Convention de l'OIT traitant des droits de la maternité

Réponse du ministère : Famille

12/05/2000
Pertinence
Question n° 0690S posée par M. Daniel Hoeffel

Enseignement des langues anciennes

Réponse du ministère : Équipement

19/01/2000
Pertinence

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 questions

Question n° 0199S posée par M. Daniel Hoeffel

Avenir du centre anti-poison de Strasbourg

La question a été retirée

25/02/1998
Pertinence
Question n° 0652S posée par M. Daniel Hoeffel

Conséquences des restructurations des forces françaises stationnées en Allemagne

La question est caduque

23/04/1997
Pertinence
Question n° 0636S posée par M. Daniel Hoeffel

Mesures de protection en faveur des facteurs d'orgue

La question est caduque

16/04/1997
Pertinence
Question n° 0406S posée par M. Daniel Hoeffel

Coopération franco-allemande dans le domaine de l'éducation

La question a été retirée

25/05/1996
Pertinence
Question n° 0154S posée par M. Daniel Hoeffel

Sauvegarde de la "cellulose de Strasbourg"

La question a été retirée

19/11/1981
Pertinence