Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée


Choisir une date de début
Choisir une date de fin









(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

14 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 11 trouvées

  1. Question n° 34521 posée par M. Daniel Hoeffel

    Rénovation du patrimoine du tourisme social et associatif

    Réponse du ministère : Tourisme

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 31748 posée par M. Daniel Hoeffel

    Transfert de personnels en raison de la municipalisation d'activités assurées antérieurement par des associations

    Réponse du ministère : Fonction publique

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 23142 posée par M. Daniel Hoeffel

    Attestation d'accueil des séjours d'enfants d'Ukraine

    Réponse du ministère : Intérieur

    Pertinence Moyenne

  4. Question n° 22524 posée par M. Daniel Hoeffel

    Transfert de personnels en raison de la municipalisation d'activités assurées antérieurement par des associations

    Réponse du ministère : Fonction publique

    Pertinence Moyenne

  5. Question n° 17135 posée par M. Daniel Hoeffel

    Société des agrégés de l'université

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Moyenne

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 07988 posée par M. Daniel Hoeffel

    Avenir de la Fédération des sourds de France

    La question est caduque

    Pertinence Forte

  2. Question n° 06995 posée par M. Daniel Hoeffel

    Difficultés du secteur de l'aide à domicile

    La question est caduque

    Pertinence Forte

  3. Question n° 10102 posée par M. Daniel Hoeffel

    Composition des conseils d'administration des établissements scolaires

    La question est caduque

    Pertinence Forte