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432 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 376 trouvées
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Question n° 02923 posée par M. Daniel Hoeffel
Mutuelles régionales d'étudiants: sauvegarde
Réponse du ministère : Éducation
Pertinence
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Question n° 05543 posée par M. Daniel Hoeffel
Aides au commerce: augmentation des dotations du FDES
Réponse du ministère : Économie
Pertinence
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Question n° 05554 posée par M. Daniel Hoeffel
Recherche: développement de la collaboration Etat-entreprises
Réponse du ministère : Recherche
Pertinence
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Question n° 05606 posée par M. Daniel Hoeffel
Accélération des procédures judiciaires par l'augmentation des effectifs des magistrats et des greffiers
Réponse du ministère : Justice
Pertinence
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Question n° 05879 posée par M. Daniel Hoeffel
Investissements français à l'étranger et étrangers en France: amélioration de l'appareil statistique
Réponse du ministère : Économie
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 56 trouvées
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Question n° 0154S posée par M. Daniel Hoeffel
Sauvegarde de la "cellulose de Strasbourg"
La question a été retirée
Pertinence
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Question n° 23516 posée par M. Daniel Hoeffel
Modalités d'obtention de la médaille d'honneur du travail
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 0147A posée par M. Daniel Hoeffel
Relations financières, en matière de personnels, entre l'Etat et les collectivités départementales
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 09379 posée par M. Daniel Hoeffel
Régime local d'assurance maladie d'Alsace-Moselle : cessation anticipée d'activité
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 10102 posée par M. Daniel Hoeffel
Composition des conseils d'administration des établissements scolaires
La question est caduque
Pertinence