Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche
4 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
4 questions
-
Question n° 33246 posée par M. Daniel Hoeffel
Incompatibilités entre les fonctions de militaires de carrière et des fonctions électives
Réponse du ministère : Défense
Pertinence
-
Question n° 09671 posée par M. Daniel Hoeffel
Devoir de réserve
Réponse du ministère : Défense
Pertinence
-
Question n° 23659 posée par M. Daniel Hoeffel
Retraités titulaires d'une pension d'invalidité militaire
Réponse du ministère : Affaires sociales
Pertinence
-
Question n° 18161 posée par M. Daniel Hoeffel
Avenir de l'école militaire de Strasbourg (Bas-Rhin)
Réponse du ministère : Défense
Pertinence