Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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30 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 27 trouvées

  1. Question n° 04301 posée par M. Philippe Richert

    Durée de traitement des permis de construire par les architectes des Bâtiments de France

    Réponse du Ministère de la culture et de la communication

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 01209 posée par M. Philippe Richert

    Financement des organisations de spectacles par le mécénat des particuliers

    Réponse du Ministère de la culture et de la communication

    Pertinence Forte

  3. Question n° 23492 posée par M. Philippe Richert

    Difficultés rencontrées par la facture d'orgues française

    Réponse du Ministère de la culture et de la communication

    Pertinence Forte

  4. Question n° 19903 posée par M. Philippe Richert

    Accès au réseau de la télévision numérique terrestre pour la chaîne KTO

    Réponse du Ministère de la culture et de la communication

    Pertinence Forte

  5. Question n° 07027 posée par M. Philippe Richert

    Mauvaise couverture de France 3 Alsace dans le canton de Sarre-Union

    Réponse du Ministère de la culture et de la communication

    Pertinence Forte

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 26432 posée par M. Philippe Richert

    Mécénat des particuliers

    La question est caduque

    Pertinence Forte

  2. Question n° 39304 posée par M. Philippe Richert

    Situation des agents artistiques français

    La question est caduque

    Pertinence Forte

  3. Question n° 22207 posée par M. Philippe Richert

    Charte européenne des langues régionales et minoritaires

    La question est caduque

    Pertinence Forte