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72 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 39 trouvées
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Question n° 14391 posée par M. Philippe Richert
Devenir des entreprises d'insertion et des entreprises de travail temporaire d'insertion
Réponse du Secrétariat d'État chargé de l'emploi
Pertinence
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Question n° 37486 posée par M. Philippe Richert
Avenir de la profession d'orthophoniste
Réponse du ministère : Emploi
Pertinence
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Question n° 37487 posée par M. Philippe Richert
Intégration dans les accords RTT des praticiens-conseils CANAM des dispositions du droit local applicable dans les départements du Bas-Rhin, Haut-Rhin et de la Moselle
Réponse du ministère : Emploi
Pertinence
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Question n° 34730 posée par M. Philippe Richert
Moyens financiers des établissements médico-sociaux
Réponse du ministère : Emploi
Pertinence
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Question n° 33433 posée par M. Philippe Richert
Revendications des étudiants des formations de travailleurs sociaux
Réponse du ministère : Emploi
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 33 trouvées
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Question n° 27005 posée par M. Philippe Richert
Crédits consacrés à la lutte contre la prostitution
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 10066 posée par M. Philippe Richert
Mensualisation des aides aux EI et ETTI
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence
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Question n° 01556 posée par M. Philippe Richert
Retraite complémentaire pour les agents départementaux relevant de la caisse départementale de retraite du Bas-Rhin
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 01557 posée par M. Philippe Richert
Difficultés rencontrées par les associations intermédiaires dans l'application de la loi contre les exclusions
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 39614 posée par M. Philippe Richert
Mutuelles de retraite de la fonction publique
La question est caduque
Pertinence