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953 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 766 trouvées
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Question n° 1097S posée par M. Michel Boutant
Avenir du tunnel routier de la ville d'Angoulême
Réponse du Ministère chargé des collectivités territoriales
Pertinence
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Question n° 14390 posée par M. Philippe Richert
Décret portant code de déontologie des infirmiers
Réponse du Ministère de la santé et des sports
Pertinence
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Question n° 14391 posée par M. Philippe Richert
Devenir des entreprises d'insertion et des entreprises de travail temporaire d'insertion
Réponse du Secrétariat d'État chargé de l'emploi
Pertinence
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Question n° 14169 posée par M. Philippe Richert
Enseignement des sciences de la vie et de la terre
Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et de la vie associative
Pertinence
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Question n° 0948S posée par Mme Esther Sittler
Difficultés rencontrées par les services départementaux d'incendie et de secours pour le calcul des contributions communales et intercommunales au SDIS
Réponse du Ministère de l'outre-mer
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 187 trouvées
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Question n° 15960 posée par M. Philippe Richert
Lutte contre le blanchiment des capitaux
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence
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Question n° 15358 posée par M. Philippe Richert
Journée de solidarité
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence
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Question n° 15313 posée par M. Philippe Richert
Requalification des techniciens supérieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense en catégorie A
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence
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Question n° 14678 posée par M. Philippe Richert
Situation des personnes atteintes d'hémochromatose génétique
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence
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Question n° 13690 posée par M. Philippe Richert
Conventionnement des médecins
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence