Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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69 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 66 trouvées

  1. Question n° 21364 posée par M. Claude Kern

    Survol du territoire de Molsheim par des aéronefs militaires

    Réponse du Ministère de la défense

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 19534 posée par M. Claude Kern

    Difficultés rencontrées par certains anciens casques bleus de la FINUL pour obtenir la croix de combattant volontaire

    Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de la défense, chargé des anciens combattants et de la mémoire

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 07542 posée par Mme Esther Sittler

    Conditions d'attribution de la croix du combattant volontaire

    Réponse du Ministère de la défense

    Pertinence Moyenne

  4. Question n° 07407 posée par M. Roland Ries

    Engagés volontaires servant actuellement dans l'armée française

    Réponse du Ministère de la défense

    Pertinence Moyenne

  5. Question n° 07426 posée par M. Francis Grignon

    Engagés volontaires

    Réponse du Ministère de la défense

    Pertinence Moyenne

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Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 15313 posée par M. Philippe Richert

    Requalification des techniciens supérieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense en catégorie A

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 22419 posée par M. Joseph Ostermann

    Place de la gendarmerie dans l'Europe

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 0652S posée par M. Daniel Hoeffel

    Conséquences des restructurations des forces françaises stationnées en Allemagne

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne