Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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8 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 6 trouvées

  1. Question n° 04586 posée par M. Philippe Richert

    Réforme des classes préparatoires aux grandes écoles

    Réponse du Ministère de la jeunesse, de l'éducation nationale et de la recherche

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 39433 posée par M. Daniel Hoeffel

    Suppression des stages en entreprises et collectivités locales des élèves de l'ENA

    Réponse du ministère : Fonction publique

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 26234 posée par M. Philippe Richert

    Réforme des classes préparatoires aux grandes écoles réservées aux élèves titulaires de baccalauréat technologique série STL ou de l'enseignement agricole

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Moyenne

  4. Question n° 08742 posée par M. Philippe Richert

    Programmes d'enseignement des écoles d'architecture

    Réponse du ministère : Culture

    Pertinence Moyenne

  5. Question n° 16690 posée par M. Daniel Hoeffel

    Situation des lauréats de l'Ecole nationale des chartes

    Réponse du ministère : Culture

    Pertinence Moyenne

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Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 22850 posée par M. Claude Kern

    Représentativité des anciens élèves dans le conseil d'administration de l'école nationale supérieure d'arts et métiers

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 24145 posée par M. Daniel Hoeffel

    Réforme du Centre national des Arts et Métiers

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne