Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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54 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 52 trouvées

Question n° 0180S posée par M. Philippe Madrelle

Situation des industries aéronautiques militaires du bassin d'emploi de la Gironde

Réponse du ministère : Défense

08/05/1987
Pertinence
Question n° 0012S posée par M. Gérard Delfau

Conflit Cogéma et situation du bassin d'emploi de Montpellier-Lodève (Hérault)

Réponse du ministère : Relations avec le Sénat

06/05/1993
Pertinence
Question n° 0038S posée par M. Dominique Braye

Situation de l'emploi dans le Mantois

Réponse du ministère : Industrie

24/09/1997
Pertinence
Question n° 0140S posée par M. Jean-Pierre Demerliat

Conséquences pour l'emploi dans le Limousin de la réorganisation des armées

Réponse du ministère : Défense

16/12/1997
Pertinence
Question n° 0446S posée par M. Jacques Legendre

Situation de l'emploi dans le Cambrésis

Réponse du ministère : Aménagement du territoire

04/02/1999
Pertinence