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15 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 13 trouvées
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Question n° 18444 posée par M. André Bohl
Situation des sous-traitants des Houillères du Bassin de Lorraine
Réponse du ministère : Énergie
Pertinence
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Question n° 18445 posée par M. André Bohl
Objectifs de production des Houillères du Bassin de Lorraine et évolution des effectifs
Réponse du ministère : Énergie
Pertinence
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Question n° 18447 posée par M. André Bohl
Investissements réalisés par les Houillères de Bassin de Lorraine entre 1981 et 1983
Réponse du ministère : Énergie
Pertinence
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Question n° 00111 posée par M. André Bohl
Politique charbonnière du Gouvernement
Réponse du ministère : Industrie
Pertinence
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Question n° 03262 posée par M. André Bohl
Houillères du bassin de Lorraine: creusement d'un puits d'aérage
Réponse du ministère : Économie
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions
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Question n° 21450 posée par M. André Bohl
Conditions de classification des immeubles d'habitation à caractère social
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 33276 posée par M. André Bohl
Voiries et réseaux des anciennes cités minières des Houillères du bassin de Lorraine
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence