Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée


Choisir une date de début
Choisir une date de fin









(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

29 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 27 trouvées

  1. Question n° 1163G posée par Mme Hermeline Malherbe

    Terres agricoles et viticulture

    Réponse du Ministère de l'aménagement du territoire, de la ruralité et des collectivités territoriales

    Pertinence Forte

  2. Question n° 11994 posée par M. Jean-Michel Baylet

    Moyens de lutte contre la drosophilia suzukii

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt

    Pertinence Forte

  3. Question n° 11849 posée par M. Jean-Michel Baylet

    Réglementation en matière d'enrichissement des moûts des vignobles du sud-ouest de la France

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt

    Pertinence Forte

  4. Question n° 10651 posée par M. Jean-Michel Baylet

    Réglementation de la filière arboricole

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt

    Pertinence Forte

  5. Question n° 09000 posée par M. Jean-Michel Baylet

    Gestion différenciée du statut des auxiliaires de vie scolaire entre l'éducation nationale et l'enseignement agricole

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt

    Pertinence Forte

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 12916 posée par M. Jean-Michel Baylet

    Programmation 2015-2017 des finances publiques et avenir des chambres départementales d'agriculture

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

    Pertinence Très forte

  2. Question n° 09217 posée par M. Jean-Michel Baylet

    Soutien à la filière prunicole

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

    Pertinence Très forte