Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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7 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 6 trouvées

  1. Question n° 0487S posée par M. Jacques Mézard

    Affichage environnemental et avenir des élevages

    Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie

    Pertinence Très forte

  2. Question n° 0476S posée par M. Jacques Mézard

    Suppression de postes d'enseignants du premier degré dans le Cantal

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

    Pertinence Forte

  3. Question n° 0312S posée par M. Jacques Mézard

    Application du principe de laïcité dans le sport

    Réponse du Ministère de l'intérieur

    Pertinence Forte

  4. Question n° 0287S posée par M. Jacques Mézard

    Fiscalité des collectivités territoriales

    Réponse du Ministère chargé de la décentralisation

    Pertinence Très forte

  5. Question n° 1602S posée par M. Jacques Mézard

    Égalité républicaine et droit à l'éducation dans le Cantal

    Réponse du Secrétariat d'État chargé de la jeunesse et de la vie associative

    Pertinence Forte

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Questions sans réponse

5 question

  1. Question n° 0235S posée par M. Jean-Michel Baylet

    Taxation des subventions reçues par les associations syndicales autorisées d'irrigation

    La question a été retirée

    Pertinence Très forte