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17 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 14 trouvées
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Question n° 07959 posée par M. Arnaud Bazin
Mesures envisagées par la France au soutien des propositions de la Commission européenne visant à promouvoir des transports « propres et modernes »
Réponse du Secrétariat d'État auprès de la Première ministre, chargé de la mer
Pertinence
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Question n° 07961 posée par M. Arnaud Bazin
Sécurité et performances environnementales des navires de transport d'animaux vivants au port de Sète
Réponse du Secrétariat d'État auprès de la Première ministre, chargé de la mer
Pertinence
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Question n° 00931 posée par M. Arnaud Bazin
Mouvements sociaux inopinés dans les transports franciliens
Réponse du Ministère auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé des transports
Pertinence
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Question n° 22753 posée par M. Arnaud Bazin
Incohérence entre la compétence juridique de la France en matière de transport maritime sur les navires étrangers et sa capacité à imposer des mesures relatives à la condition animale
Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation
Pertinence
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Question n° 19178 posée par M. Arnaud Bazin
Incohérence entre la compétence juridique de la France en matière de transport maritime sur les navires étrangers et sa capacité à imposer des mesures relatives à la condition animale
Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions
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Question n° 05780 posée par M. Arnaud Bazin
Modalités de l'expérimentation du prêt à taux zéro pour l'achat d'un véhicule électrique ou hybride
En attente de réponse du Ministère de la transition écologique et de la cohésion des territoires
Pertinence
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Question n° 21857 posée par M. Arnaud Bazin
Expérimentation de la reconnaissance faciale à l'embarquement dans les aéroports français
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 18575 posée par M. Arnaud Bazin
État des lieux concernant les travaux et avis des groupes de travail sur les transports de longue durée
La question est caduque
Pertinence