Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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22 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 20 trouvées

  1. Question n° 08413 posée par Mme Marie-Claude Beaudeau

    Développement des infrastructures de transport

    Réponse du Ministère de l'équipement, des transports, du logement, du tourisme et de la mer

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 05845 posée par Mme Marie-Claude Beaudeau

    Place des espaces agricoles dans le futur SDRIF

    Réponse du Ministère de l'équipement, des transports, du logement, du tourisme et de la mer

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 00419 posée par Mme Marie-Claude Beaudeau

    Révision du schéma directeur de l'Ile-de-France

    Réponse du Ministère de l'équipement, des transports, du logement, du tourisme et de la mer

    Pertinence Moyenne

  4. Question n° 20099 posée par Mme Marie-Claude Beaudeau

    Aménagement du territoire en Ile-de-France

    Réponse du ministère : Budget

    Pertinence Moyenne

  5. Question n° 05017 posée par Mme Marie-Claude Beaudeau

    Liaison ferroviaire Cergy - Roissy-en-France

    Réponse du ministère : Équipement

    Pertinence Moyenne

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Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 14095 posée par Mme Marie-Claude Beaudeau

    Politique d'aménagement du territoire du département du Val-d'Oise

    La question est caduque

    Pertinence Forte

  2. Question n° 03551 posée par Mme Marie-Claude Beaudeau

    Ile-de-France: aménagement des surfaces d'accueil des parcs d'exposition

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne