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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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5 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

4 questions

  1. Question n° 06588 posée par M. Michel Dreyfus-Schmidt

    Listes nominatives des associations subventionnées

    Réponse du ministère : Culture

    Pertinence Très forte

  2. Question n° 04081 posée par M. Michel Dreyfus-Schmidt

    Aménagement de locaux dans les hauteurs du Palais de Chaillot

    Réponse du ministère : Culture

    Pertinence Très forte

  3. Question n° 02973 posée par M. Michel Dreyfus-Schmidt

    Redistribution des subventions accordées aux associations

    Réponse du ministère : Culture

    Pertinence Très forte

  4. Question n° 02974 posée par M. Michel Dreyfus-Schmidt

    Développement de l'enseignement artistique

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Très forte


Questions sans réponse

4 question

  1. Question n° 09044 posée par M. Michel Dreyfus-Schmidt

    Résorption des zones d'ombre en matière de desserte de télévision

    La question est caduque

    Pertinence Très forte