Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée

Votre recherche :

Recherche en orthographe exacte

Filtrer par type de date

Par date de dépôt
Par date de réponse

Filtrer la période

Rechercher sur :

Tous les champs
Le titre de la question
Le numéro de la question

Options de recherche :
Ministère actif :
Ancien ministère :
Sénateur actif :
Ancien sénateur :
Nature de la question :
(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])
Questions cribles par thème :

Revenir à la recherche simple

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

10 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 7 trouvées

Question n° 19100 posée par M. Jean Louis Masson

Données chiffrées sur les sapeurs-pompiers

Réponse du Ministère de l'intérieur et de l'aménagement du territoire

11/08/2005
Pertinence
Question n° 23883 posée par M. Jean Louis Masson

Statistiques relatives aux services départementaux d'incendie et de secours (SDIS)

Réponse du Ministère de l'intérieur et de l'aménagement du territoire

06/07/2006
Pertinence
Question n° 10264 posée par M. Yves Krattinger

Déploiement du réseau d'adaptation nationale des transmissions aux risques et aux secours

Réponse du Ministère de l'intérieur

06/02/2014
Pertinence
Question n° 00230 posée par M. Cédric Perrin

Tarif national des « carences ambulancières »

Réponse du Ministère de l'intérieur et des outre-mer

07/07/2022
Pertinence
Question n° 00233 posée par M. Cédric Perrin

Équipements de protection individuelle des sapeurs-pompiers

Réponse du Ministère de l'intérieur et des outre-mer

07/07/2022
Pertinence

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 questions

Question n° 24795 posée par M. Yves Krattinger

Modalités de réorganisation du centre 15 pour la Haute-Saône

La question est caduque

12/10/2006
Pertinence
Question n° 02357 posée par M. Yves Krattinger

Modalités de régionalisation du Centre 15 pour la Haute-Saône

La question est caduque

01/11/2007
Pertinence
Question n° 23399 posée par M. Cédric Perrin

Équipements de protection individuelle des sapeurs-pompiers

La question est caduque

17/06/2021
Pertinence