Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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21 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 18 trouvées

  1. Question n° 25088 posée par M. Cédric Perrin

    Obligation d'équipement des véhicules en période hivernale

    Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales, chargé de la ruralité

    Pertinence Faible

  2. Question n° 16143 posée par M. Cédric Perrin

    Covid-19 et transport routier de marchandises

    Réponse du Ministère auprès de la ministre de la transition écologique - Transports

    Pertinence Faible

  3. Question n° 0886S posée par M. Michel Raison

    Transfert aux départements des routes nationales

    Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre de la transition écologique et solidaire

    Pertinence Faible

  4. Question n° 0075G posée par M. Laurent Lafon

    Financement du surcoût du Grand Paris Express

    Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre d'État, ministre de la transition écologique et solidaire

    Pertinence Faible

  5. Question n° 0813G posée par M. Claude Kern

    Renouvellement des rames intercités

    Réponse du Ministère de l'économie, de l'industrie et du numérique

    Pertinence Très faible

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Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 25165 posée par M. Cédric Perrin

    Plan de sauvetage d'Alstom

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  2. Question n° 23456 posée par M. Bruno Sido

    Avenir de la ligne 4 et desserte ferroviaire de la Haute-Marne

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  3. Question n° 21589 posée par M. Jean-Louis Lorrain

    Avenir de la ligne Corail Paris-Troyes-Belfort-Mulhouse

    La question est caduque

    Pertinence Faible