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27 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 20 trouvées
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Question n° 06447 posée par M. Cédric Perrin
Réutilisation des eaux usées traitées
Réponse du Ministère auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé de la ville et du logement
Pertinence
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Question n° 03161 posée par M. Cédric Perrin
Doctrine relative à l'éclairage public de nuit
Réponse du Ministère de l'intérieur et des outre-mer
Pertinence
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Question n° 02407 posée par M. Cédric Perrin
Cadre juridique de l'utilisation de l'huile végétale
Réponse du Ministère de la transition énergétique
Pertinence
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Question n° 01597 posée par M. Cédric Perrin
Déploiement des bornes et des cartes de recharge pour véhicules électriques et hybrides
Réponse du Ministère de la transition écologique et de la cohésion des territoires
Pertinence
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Question n° 00234 posée par M. Cédric Perrin
Prolifération de la renouée du Japon
Réponse du Ministère de la transition écologique et de la cohésion des territoires
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 7 trouvées
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Question n° 11297 posée par M. Cédric Perrin
Impact des mégots de cigarette sur l'eau
En attente de réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé de la mer et de la biodiversité
Pertinence
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Question n° 27095 posée par M. Cédric Perrin
Lutte contre les espèces toxiques envahissantes
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 27096 posée par M. Cédric Perrin
Prolifération de la renouée du Japon
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 18588 posée par M. Cédric Perrin
Prolifération de la renouée du Japon
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 18331 posée par M. Cédric Perrin
Lutte contre les espèces toxiques envahissantes
La question est caduque
Pertinence