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13 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
3 questions
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Question n° 0797S posée par M. Guy Benarroche
Répartition des « fonds verts » attribués
Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'intérieur et des outre-mer, chargé de la citoyenneté, et auprès du ministre de l'intérieur et des outre-mer et du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé de la ville
Pertinence
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Question n° 0246G posée par M. Daniel Breuiller
Sûreté nucléaire
Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche
Pertinence
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Question n° 01557 posée par M. Guy Benarroche
Nouvelle demande de dérogations de l'usine Fibre excellence Provence
Réponse du Ministère de la transition écologique et de la cohésion des territoires
Pertinence
Questions sans réponse
3 questions affichées sur les 10 trouvées
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Question n° 27537 posée par M. Guy Benarroche
Nouvelle demande de dérogations de l'usine Fibre Excellence Provence
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 27500 posée par M. Guy Benarroche
Situation énergétique en Guyane et centrale Larivot
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 26923 posée par M. Guy Benarroche
Déchets nucléaires militaires
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 26042 posée par M. Guy Benarroche
Situation énergétique en Guyane et centrale Larivot
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 25461 posée par M. Guy Benarroche
Marseille comme tête de pont de l'axe Rhône-Saône
La question est caduque
Pertinence