Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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13 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

3 questions

Question n° 01557 posée par M. Guy Benarroche

Nouvelle demande de dérogations de l'usine Fibre excellence Provence

Réponse du Ministère de la transition écologique et de la cohésion des territoires

21/07/2022
Pertinence
Question n° 0246G posée par M. Daniel Breuiller

Sûreté nucléaire

Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

16/02/2023
Pertinence
Question n° 0797S posée par M. Guy Benarroche

Répartition des « fonds verts » attribués

Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'intérieur et des outre-mer, chargé de la citoyenneté, et auprès du ministre de l'intérieur et des outre-mer et du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé de la ville

03/08/2023
Pertinence

Questions sans réponse

3 questions affichées sur les 10 trouvées

Question n° 19565 posée par M. Guy Benarroche

Élevage de visons

La question est caduque

17/12/2020
Pertinence
Question n° 19566 posée par M. Guy Benarroche

Moratoire pour l'implantation des entrepôts de e-commerce

La question est caduque

17/12/2020
Pertinence
Question n° 20179 posée par M. Guy Benarroche

Centrale biomasse de Gardanne

La question est caduque

21/01/2021
Pertinence
Question n° 25253 posée par M. Guy Benarroche

Moratoire pour l'implantation des entrepôts de e-commerce

La question est caduque

04/11/2021
Pertinence
Question n° 25255 posée par M. Guy Benarroche

Centrale biomasse de Gardanne

La question est caduque

04/11/2021
Pertinence

Voir toutes les questions sans réponses