Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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11 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 6 trouvées

Question n° 0246G posée par M. Daniel Breuiller

Sûreté nucléaire

Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

16/02/2023
Pertinence
Question n° 04102 posée par M. Guy Benarroche

Méga-centrale bois charbon de Gardanne

Réponse du Ministère de la transition énergétique

01/12/2022
Pertinence
Question n° 2236G posée par M. Thierry Cozic

Situation d'EDF

Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de la relance

20/01/2022
Pertinence
Question n° 1998G posée par M. Gérard Longuet

Exclusion du nucléaire du plan de relance européen

Réponse du Ministère auprès du ministre de l'économie, des finances et de la relance - Industrie

23/09/2021
Pertinence
Question n° 1678G posée par M. Guy Benarroche

Centrale biomasse de Gardanne

Réponse du Ministère de la transition écologique

18/02/2021
Pertinence

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 questions

Question n° 28243 posée par M. Guy Benarroche

Lutte contre les oxydes d'azote émis par le trafic routier et les zones à faibles émissions

La question est caduque

16/06/2022
Pertinence
Question n° 27500 posée par M. Guy Benarroche

Situation énergétique en Guyane et centrale Larivot

La question est caduque

31/03/2022
Pertinence
Question n° 26042 posée par M. Guy Benarroche

Situation énergétique en Guyane et centrale Larivot

La question est caduque

23/12/2021
Pertinence
Question n° 25255 posée par M. Guy Benarroche

Centrale biomasse de Gardanne

La question est caduque

04/11/2021
Pertinence
Question n° 20179 posée par M. Guy Benarroche

Centrale biomasse de Gardanne

La question est caduque

21/01/2021
Pertinence