Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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49 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 48 trouvées

  1. Question n° 0354S posée par M. Gérard Cornu

    Financement de l'archéologie préventive

    Réponse du ministère : Culture

    Pertinence Faible

  2. Question n° 11795 posée par M. Philippe Richert

    Fouilles archéologiques préventives

    Réponse du ministère : Culture

    Pertinence Faible

  3. Question n° 11897 posée par Mme Gisèle Printz

    Mise en concurrence des fouilles préventives

    Réponse du ministère : Culture

    Pertinence Faible

  4. Question n° 12063 posée par M. Gérard Delfau

    Avenir des archéologues

    Réponse du ministère : Culture

    Pertinence Faible

  5. Question n° 12471 posée par M. Jacques Baudot

    Organisation de fouilles archéologiques préventives

    Réponse du ministère : Culture

    Pertinence Faible

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Questions sans réponse

5 question

  1. Question n° 09776 posée par M. Maurice Vincent

    Évolution de carrière des assistants de service social

    La question est caduque

    Pertinence Faible