Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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55 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 52 trouvées

  1. Question n° 08426 posée par Mme Annick Jacquemet

    Plan national d'actions sur le loup et les activités d'élevage

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire

    Pertinence Faible

  2. Question n° 07674 posée par M. Fabien Genet

    Prédation du loup sur des espèces menacées ou protégées

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire

    Pertinence Faible

  3. Question n° 02084 posée par M. Arnaud Bazin

    Respect du droit de l'Union européenne afin de limiter les prises accessoires de dauphins et de marsouins

    Réponse du Secrétariat d'État auprès de la Première ministre, chargé de la mer

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 00828 posée par Mme Dominique Estrosi Sassone

    Hausse du nombre de loups

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire

    Pertinence Faible

  5. Question n° 00948 posée par Mme Frédérique Puissat

    Inquiétude face aux nouveaux comportements du loup

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire

    Pertinence Très faible

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 01963 posée par M. Arnaud Bazin

    Respect du droit de l'Union européenne afin de limiter les prises accessoires de dauphins et de marsouins

    La question a été retirée

    Pertinence Faible

  2. Question n° 27135 posée par M. Jacques Fernique

    Protection du loup

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  3. Question n° 11914 posée par M. Roland Courteau

    Augmentation de la proportion de dauphins échoués sur les cotes

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

    Pertinence Faible