Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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41 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 38 trouvées

Question n° 37522 posée par M. Jacques Peyrat

Mécontentement des éleveurs face à la politique de protection des prédateurs sauvages

Réponse du ministère : Agriculture

20/12/2001
Pertinence
Question n° 17560 posée par M. Thierry Repentin

Révision de la convention de Berne concernant le loup

Réponse du Ministère des affaires étrangères

12/05/2005
Pertinence
Question n° 05780 posée par M. Pierre Bernard-Reymond

Nombre de loups à abattre et réellement abattus depuis six ans

Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie

11/04/2013
Pertinence
Question n° 05860 posée par M. Roland Povinelli

Comptabilisation des dégâts causés par le loup en France

Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie

18/04/2013
Pertinence
Question n° 06072 posée par M. Gérard Bailly

Paiement des indemnités relatives aux dégâts occasionnés par le lynx sur les troupeaux ovins

Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie

25/04/2013
Pertinence

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 questions

Question n° 1493S posée par M. Michel Savin

Loups

La question a été retirée

21/07/2016
Pertinence
Question n° 11914 posée par M. Roland Courteau

Augmentation de la proportion de dauphins échoués sur les cotes

La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

01/08/2019
Pertinence
Question n° 01963 posée par M. Arnaud Bazin

Respect du droit de l'Union européenne afin de limiter les prises accessoires de dauphins et de marsouins

La question a été retirée

28/07/2022
Pertinence