Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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33 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 31 trouvées

  1. Question n° 01962 posée par M. Henri Cabanel

    Protection de l'agropastoralisme face aux loups

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 02022 posée par M. Jean-François Longeot

    Protection des loups et droits des éleveurs

    Réponse du Ministère de la transition écologique et solidaire

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 0105G posée par Mme Patricia Morhet-Richaud

    Plan loup

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 01929 posée par M. Jean-Pierre Leleux

    Mise en place du plan loup pour 2018-2022

    Réponse du Ministère de la transition écologique et solidaire

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 01542 posée par M. Jean-Yves Roux

    Plan loup et adaptation territoriale

    Réponse du Ministère de la transition écologique et solidaire

    Pertinence Très faible

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Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 11559 posée par M. Pierre Bernard-Reymond

    Implantation du loup dans les zones d'élevage

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 08520 posée par Mme Hélène Masson-Maret

    Inadaptation de la réglementation actuelle relative au loup

    La question a été retirée

    Pertinence Très faible