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84 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 76 trouvées
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Question n° 05471 posée par M. Thierry Repentin
Chiens de protection « patous » et activité touristique
Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche
Pertinence
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Question n° 0305S posée par M. Thierry Repentin
Statut du loup au regard de la convention de Berne et protection des troupeaux d'ovins
Réponse du Secrétariat d'État aux transports
Pertinence
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Question n° 08684 posée par M. François Marc
Droit de reprise des terres agricoles par les retraités
Réponse du Ministère de l'alimentation, de l'agriculture et de la pêche
Pertinence
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Question n° 0788S posée par M. Gérard Bailly
Application des règles sur le bien-être animal
Réponse du Ministère de l'éducation nationale
Pertinence
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Question n° 1136S posée par M. Didier Guillaume
Extension de la présence du loup sur le territoire drômois
Réponse du Secrétariat d'État chargé des transports
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 8 trouvées
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Question n° 18199 posée par Mme Françoise Henneron
Application de la convention de Berne en droit interne
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence
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Question n° 11559 posée par M. Pierre Bernard-Reymond
Implantation du loup dans les zones d'élevage
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence
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Question n° 1493S posée par M. Michel Savin
Loups
La question a été retirée
Pertinence
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Question n° 11914 posée par M. Roland Courteau
Augmentation de la proportion de dauphins échoués sur les cotes
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence
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Question n° 28026 posée par M. Jean-Marie Mizzon
Interdiction du déterrage des blaireaux
La question est caduque
Pertinence