Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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19 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 16 trouvées

Question n° 0050S posée par Mme Danielle Bidard-Reydet

Situation des résidents de la cité des Courtillières à Pantin

Réponse du ministère : Santé

03/10/1997
Pertinence
Question n° 21946 posée par Mme Danielle Bidard-Reydet

Moyens attribués à l'école Cachin à Pantin (Seine-Saint-Denis)

Réponse du ministère : Éducation

17/04/1997
Pertinence
Question n° 14255 posée par Mme Danielle Bidard-Reydet

Ouverture d'une agence EDF-GDF dans la cité des Courtillières (Seine-Saint-Denis)

Réponse du ministère : Industrie

07/03/1996
Pertinence
Question n° 14256 posée par Mme Danielle Bidard-Reydet

Insécurité dans le quartier des Courtillières à Pantin (Seine-Saint-Denis)

Réponse du ministère : Intérieur

07/03/1996
Pertinence
Question n° 13190 posée par Mme Danielle Bidard-Reydet

Création d'un bureau de poste dans le quartier des Courtillières à Pantin

Réponse du ministère : Poste

21/12/1995
Pertinence

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 questions

Question n° 07594 posée par Mme Danielle Bidard-Reydet

Situation du collège Jean-Jaurès de Pantin

La question est caduque

09/04/1998
Pertinence
Question n° 21943 posée par Mme Danielle Bidard-Reydet

Logements du parc des Courtillières à Pantin (Seine-Saint-Denis)

La question est caduque

17/04/1997
Pertinence
Question n° 0336S posée par Mme Danielle Bidard-Reydet

Suppression d'une classe d'école primaire, à Pantin

La question a été retirée

22/06/1991
Pertinence