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6 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
5 questions
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Question n° 03714 posée par Mme Danielle Bidard-Reydet
Situation des ateliers protégés
Réponse du Ministère des affaires sociales, du travail et de la solidarité
Pertinence
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Question n° 0050S posée par Mme Danielle Bidard-Reydet
Situation des résidents de la cité des Courtillières à Pantin
Réponse du ministère : Santé
Pertinence
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Question n° 16201 posée par Mme Danielle Bidard-Reydet
Subventions accordées aux centres régionaux de culture scientifique et technique (CCST)
Réponse du ministère : Éducation
Pertinence
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Question n° 16202 posée par Mme Danielle Bidard-Reydet
Règles de financement et de fiscalité appliquées aux centres régionaux de culture scientifique et technique (CCST)
Réponse du ministère : Éducation
Pertinence
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Question n° 0393S posée par Mme Danielle Bidard-Reydet
Conséquences du départ de Schweppes de Pantin
Réponse du ministère : Santé
Pertinence
Questions sans réponse
5 question
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Question n° 14969 posée par Mme Danielle Bidard-Reydet
Départ de la société Schweppes-France de la ville de Pantin
La question est caduque
Pertinence