Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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45 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 40 trouvées

Question n° 05864 posée par Mme Danielle Bidard-Reydet

Baisse des fonds sociaux accordés aux collèges de la Seine-Saint-Denis

Réponse du Ministère de la jeunesse, de l'éducation nationale et de la recherche

20/02/2003
Pertinence
Question n° 18206 posée par Mme Danielle Bidard-Reydet

Situation des écoles localisées le long des fleuves de Guyane

Réponse du ministère : Éducation

29/07/1999
Pertinence
Question n° 0015G posée par Mme Danielle Bidard-Reydet

Situation scolaire en Seine-Saint-Denis

Réponse du ministère : Enseignement scolaire

27/03/1998
Pertinence
Question n° 18967 posée par Mme Danielle Bidard-Reydet

Conditions d'enseignement au collège Louise-Michel, à Clichy-sous-Bois

Réponse du ministère : Éducation

21/11/1996
Pertinence
Question n° 0394S posée par Mme Danielle Bidard-Reydet

Rentrée scolaire en Seine-Saint-Denis

Réponse du ministère : Relations avec le Parlement

16/05/1996
Pertinence

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 questions

Question n° 24687 posée par Mme Danielle Bidard-Reydet

Maîtres des établissements privés du second degré

La question est caduque

18/02/1993
Pertinence
Question n° 0336S posée par Mme Danielle Bidard-Reydet

Suppression d'une classe d'école primaire, à Pantin

La question a été retirée

22/06/1991
Pertinence
Question n° 10516 posée par Mme Danielle Bidard-Reydet

Reconnaissance du travail universitaire des coopérants

La question est caduque

21/04/1988
Pertinence
Question n° 10517 posée par Mme Danielle Bidard-Reydet

Formation des étudiants dans les techniques de la photographie

La question est caduque

21/04/1988
Pertinence
Question n° 09368 posée par Mme Danielle Bidard-Reydet

Seine-Saint-Denis : développement de l'enseignement supérieur et de la recherche

La question est caduque

21/01/1988
Pertinence