Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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19 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 18 trouvées

  1. Question n° 0134S posée par Mme Danielle Bidard-Reydet

    Difficultés financières de certaines familles en Seine-Saint-Denis

    Réponse du ministère : Équipement

    Pertinence Très forte

  2. Question n° 01895 posée par Mme Danielle Bidard-Reydet

    Garantie du droit au logement pour tous

    Réponse du ministère : Équipement

    Pertinence Forte

  3. Question n° 02343 posée par Mme Danielle Bidard-Reydet

    Réhabilitation de logements à Oyonnax (Ain) : conséquences

    Réponse du ministère : Équipement

    Pertinence Forte

  4. Question n° 0094A posée par Mme Danielle Bidard-Reydet

    Tracé de l'autoroute A16

    Réponse du ministère : Équipement

    Pertinence Forte

  5. Question n° 0222G posée par Mme Danielle Bidard-Reydet

    Tracé de l'autoroute A16 à La Courneuve (Seine-Saint-Denis)

    Réponse du ministère : Équipement

    Pertinence Très forte

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 question

  1. Question n° 24159 posée par Mme Danielle Bidard-Reydet

    Avenir de la gare de triage de Noisy-Pantin

    La question est caduque

    Pertinence Forte