Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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48 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 43 trouvées

Question n° 02533 posée par Mme Danielle Bidard-Reydet

Elaboration de la carte universitaire

Réponse du ministère : Universités

15/06/1979
Pertinence
Question n° 02534 posée par Mme Danielle Bidard-Reydet

Problèmes d'emploi des personnels de l'enseignement supérieur et de la recherche

Réponse du ministère : Universités

15/06/1979
Pertinence
Question n° 02569 posée par Mme Danielle Bidard-Reydet

Situation de l'université de Vincennes

Réponse du ministère : Universités

14/09/1979
Pertinence
Question n° 02570 posée par Mme Danielle Bidard-Reydet

Réforme du CNRS

Réponse du ministère : Recherche

14/09/1979
Pertinence
Question n° 02731 posée par Mme Danielle Bidard-Reydet

Réfection des locaux du centre universitaire de Jussieu

Réponse du ministère : Universités

03/04/1980
Pertinence

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 questions

Question n° 02790 posée par Mme Danielle Bidard-Reydet

Maintien de l'université Paris VIII à Vincennes

La question a été retirée

28/05/1980
Pertinence
Question n° 02816 posée par Mme Danielle Bidard-Reydet

Université de Paris XIII: habilitations dans les 2e et 3e cycles

La question a été retirée

30/07/1980
Pertinence
Question n° 0301S posée par Mme Danielle Bidard-Reydet

Montant des droits d'inscription universitaire

La question a été retirée

03/11/1982
Pertinence
Question n° 0618S posée par Mme Danielle Bidard-Reydet

Application de la carte scolaire en Seine-Saint-Denis

La question a été retirée

04/04/1985
Pertinence
Question n° 0336S posée par Mme Danielle Bidard-Reydet

Suppression d'une classe d'école primaire, à Pantin

La question a été retirée

22/06/1991
Pertinence