Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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11 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 9 trouvées

  1. Question n° 30213 posée par Mme Danielle Bidard-Reydet

    Manque de personnels pour l'université de Paris-13

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 0452S posée par Mme Danielle Bidard-Reydet

    Avenir de l'hôpital d'Avicenne (Saint-Saint-Denis)

    Réponse du ministère : Emploi

    Pertinence Faible

  3. Question n° 11204 posée par Mme Danielle Bidard-Reydet

    Respect des engagements budgétaires des contrats quadriennaux pris avec les universités

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Faible

  4. Question n° 11078 posée par Mme Danielle Bidard-Reydet

    Situation de l'université Paris XIII de Villetaneuse

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Moyenne

  5. Question n° 00268 posée par Mme Danielle Bidard-Reydet

    Pénalisation subie par les universités accueillant des étudiants boursiers

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Faible

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Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 16391 posée par Mme Danielle Bidard-Reydet

    Avenir de l'hôpital Avicenne en Seine-Saint-Denis

    La question a été retirée

    Pertinence Faible

  2. Question n° 12644 posée par Mme Danielle Bidard-Reydet

    Situation des personnels IATOSS à l'université de Paris-Villetaneuse

    La question est caduque

    Pertinence Faible