Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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18 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 15 trouvées

Question n° 30213 posée par Mme Danielle Bidard-Reydet

Manque de personnels pour l'université de Paris-13

Réponse du ministère : Éducation

28/12/2000
Pertinence
Question n° 0452S posée par Mme Danielle Bidard-Reydet

Avenir de l'hôpital d'Avicenne (Saint-Saint-Denis)

Réponse du ministère : Emploi

02/10/1996
Pertinence
Question n° 11204 posée par Mme Danielle Bidard-Reydet

Respect des engagements budgétaires des contrats quadriennaux pris avec les universités

Réponse du ministère : Éducation

22/06/1995
Pertinence
Question n° 11078 posée par Mme Danielle Bidard-Reydet

Situation de l'université Paris XIII de Villetaneuse

Réponse du ministère : Éducation

08/06/1995
Pertinence
Question n° 0301S posée par Mme Danielle Bidard-Reydet

Sécurité sur le campus de Paris-Villetaneuse

Réponse du ministère : Premier ministre (S.E.)

09/04/1991
Pertinence

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 questions

Question n° 16391 posée par Mme Danielle Bidard-Reydet

Avenir de l'hôpital Avicenne en Seine-Saint-Denis

La question a été retirée

04/07/1996
Pertinence
Question n° 12644 posée par Mme Danielle Bidard-Reydet

Situation des personnels IATOSS à l'université de Paris-Villetaneuse

La question est caduque

22/11/1990
Pertinence
Question n° 10307 posée par Mme Danielle Bidard-Reydet

Pénalisation subie par les universités accueillant des étudiants boursiers

La question est caduque

31/03/1988
Pertinence