Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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22 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 18 trouvées

Question n° 05864 posée par Mme Danielle Bidard-Reydet

Baisse des fonds sociaux accordés aux collèges de la Seine-Saint-Denis

Réponse du Ministère de la jeunesse, de l'éducation nationale et de la recherche

20/02/2003
Pertinence
Question n° 07247 posée par Mme Danielle Bidard-Reydet

Situation du collège Michelet de Saint-Ouen

Réponse du ministère : Éducation

02/04/1998
Pertinence
Question n° 18967 posée par Mme Danielle Bidard-Reydet

Conditions d'enseignement au collège Louise-Michel, à Clichy-sous-Bois

Réponse du ministère : Éducation

21/11/1996
Pertinence
Question n° 16418 posée par Mme Danielle Bidard-Reydet

Moyens attribués au collège Lavoisier de Pantin (Seine-Saint-Denis)

Réponse du ministère : Éducation

04/07/1996
Pertinence
Question n° 07108 posée par Mme Danielle Bidard-Reydet

Situation du collège Louise-Michel à Clichy-sous-Bois (Seine-Saint-Denis)

Réponse du ministère : Éducation

07/07/1994
Pertinence

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 questions

Question n° 07594 posée par Mme Danielle Bidard-Reydet

Situation du collège Jean-Jaurès de Pantin

La question est caduque

09/04/1998
Pertinence
Question n° 22772 posée par Mme Danielle Bidard-Reydet

Accès des PEGC à la " hors-classe "

La question est caduque

17/09/1992
Pertinence
Question n° 14547 posée par Mme Danielle Bidard-Reydet

Collège Jean-Lolive, à Pantin (Seine-Saint-Denis)

La question est caduque

28/03/1991
Pertinence
Question n° 09023 posée par Mme Danielle Bidard-Reydet

Difficultés de fonctionnement du collège Victor-Hugo de Noisy-le-Grand (Seine-Saint-Denis)

La question est caduque

24/12/1987
Pertinence