Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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146 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 144 trouvées

  1. Question n° 00466 posée par M. Michel Doublet

    Droits à paiement unique « dormants »

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 00619 posée par M. Roland Courteau

    Filières ovines

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 00816 posée par M. Alain Fouché

    Conditionnalité des aides de la politique agricole commune

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 01061 posée par M. Jean Besson

    Conditionnalité des aides PAC

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 01320 posée par M. Michel Doublet

    Situation de la filière ovine en Poitou-Charentes

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

    Pertinence Très faible

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 23490 posée par M. Alain Fauconnier

    Aide aux veaux sous la mère

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 27768 posée par Mme Françoise Dumont

    Contrôle de la sûreté alimentaire en France suite aux scandales des pizzas Buitoni et des chocolats Kinder

    La question est caduque

    Pertinence Très faible