Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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9 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 8 trouvées

  1. Question n° 26188 posée par M. Roland Courteau

    Utilisation des biocarburants

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

    Pertinence Faible

  2. Question n° 25967 posée par M. Georges Mouly

    Création d'une filière artisanale locale pour le développement des énergies renouvelables

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

    Pertinence Faible

  3. Question n° 23428 posée par M. Jean-Pierre Michel

    Développement des filières de production des biocarburants

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

    Pertinence Faible

  4. Question n° 1024S posée par M. Pierre-Yvon Trémel

    Conséquences de la hausse du prix des carburants pour les pêcheurs professionnels

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 21754 posée par M. Jean Louis Masson

    Développement d'une unité de trituration des graines de colza à Baleycourt

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

    Pertinence Faible

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 question

  1. Question n° 1200S posée par M. Roland Courteau

    Utilisation des biocarburants

    La question a été transformée.

    Pertinence Moyenne