Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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15 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 12 trouvées

Question n° 17038 posée par M. Jean-Marie Bockel

Reconnaissance de la profession de praticiens en massages bien-être

Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

25/06/2015
Pertinence
Question n° 15830 posée par M. Jean-Marie Bockel

Fiche de prévention des expositions des travailleurs

Réponse du Ministère du travail, de l'emploi, de la formation professionnelle et du dialogue social

16/04/2015
Pertinence
Question n° 15461 posée par M. Jean-Marie Bockel

Gestion du fonds social européen

Réponse du Ministère du travail, de l'emploi, de la formation professionnelle et du dialogue social

26/03/2015
Pertinence
Question n° 14048 posée par M. Jean-Marie Bockel

Revalorisation des métiers du maintien à domicile

Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes, chargé de la famille, des personnes âgées et de l'autonomie

04/12/2014
Pertinence
Question n° 13671 posée par M. Jean-Marie Bockel

Difficultés d'intégration des chrétiens réfugiés d'Irak

Réponse du Ministère de l'intérieur

13/11/2014
Pertinence

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Questions sans réponse

5 questions

Question n° 22549 posée par M. Jean-Marie Bockel

Cotisations sociales des travailleurs frontaliers

La question est caduque

30/06/2016
Pertinence
Question n° 11584 posée par M. Jean-Marie Bockel

Situation des correcteurs

La question est caduque

08/05/2014
Pertinence
Question n° 08706 posée par M. Jean-Marie Bockel

Situation des correcteurs

La question est caduque

17/10/2013
Pertinence