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Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 10 trouvées

1. Question n° 15228 posée par M. Yannick Bodin

   Rémunération des chefs de travaux de l'enseignement public participant aux actions de formation continue des adultes

   Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

   23/12/2004

   Pertinence

2. Question n° 22330 posée par M. Yannick Bodin

   Accord de paix entre le Tchad et le Soudan

   Réponse du Ministère des affaires étrangères

   23/03/2006

   Pertinence

3. Question n° 22508 posée par M. Yannick Bodin

   Contribution des communes aux dépenses de fonctionnement des écoles privées

   Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

   30/03/2006

   Pertinence

4. Question n° 23705 posée par M. Yannick Bodin

   Situation de l'entreprise Kuhn-Nodet en Seine-et-Marne

   Réponse du Ministère délégué à l'emploi, au travail et à l'insertion professionnelle des jeunes

   22/06/2006

   Pertinence

5. Question n° 03493 posée par M. Yannick Bodin

   Autorisation du pesticide Cruiser : le thiamethoxam

   Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

   21/02/2008

   Pertinence

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Questions sans réponse

5 question

1. Question n° 26408 posée par M. Yannick Bodin

   Enseignement de la langue arabe

   La question est caduque

   01/03/2007

   Pertinence