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679 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 551 trouvées
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Question n° 16913 posée par M. André Bohl
Adultes handicapés et forfait hospitalier
Réponse du ministère : Affaires sociales
Pertinence
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Question n° 16914 posée par M. André Bohl
Inflation et prestations servies aux adultes handicapés
Réponse du ministère : Affaires sociales
Pertinence
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Question n° 16943 posée par M. André Bohl
Allocation d'éducation spéciale et allocation compensatrice
Réponse du ministère : Affaires sociales
Pertinence
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Question n° 17707 posée par M. André Bohl
Transfert en Lorraine des sièges sociaux des sociétés d'assurances intervenant dans la relance industrielle
Réponse du ministère : Économie
Pertinence
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Question n° 17708 posée par M. André Bohl
Financement des emplois nouveaux dans les zones de conversion minière et sidérurgique
Réponse du ministère : Économie
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 128 trouvées
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Question n° 16627 posée par M. André Bohl
Réduction des charges fiscales et sociales des entreprises
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 19429 posée par M. André Bohl
Programmes de production et d'importation de houille pour la période 1984-1988
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 20113 posée par M. André Bohl
Conditions d'attribution de la médaille d'honneur départementale et communale
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 21092 posée par M. André Bohl
Travail de nuit: dérogations
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 21566 posée par M. André Bohl
Attribution de la médaille d'or du travail à certains retraités
La question est caduque
Pertinence