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1028 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 872 trouvées
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Question n° 25877 posée par M. André Bohl
Formation professionnelle continue: rémunération pour les propriétaires des locaux
Réponse du ministère : Éducation
Pertinence
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Question n° 02157 posée par M. André Bohl
Moselle: fermeture des entreprises commerciales le vendredi saint
Réponse du ministère : Commerce et artisanat
Pertinence
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Question n° 25891 posée par M. André Bohl
Personnel communal: bénéfice des avantages du fonds social des prestations familiales
Réponse du ministère : Intérieur
Pertinence
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Question n° 25896 posée par M. André Bohl
Orientation et information des jeunes
Réponse du ministère : Éducation
Pertinence
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Question n° 26131 posée par M. André Bohl
Lorraine: prise en charge des aides ménagères par les caisses de retraite
Réponse du ministère : Santé
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 156 trouvées
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Question n° 26006 posée par M. André Bohl
Anciens déportés ou internés: modalités de leur retraite
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 29295 posée par M. André Bohl
Maintien et développement de l'industrie chimique
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 29296 posée par M. André Bohl
Agences nationales pour l'emploi: insuffisance du nombre
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 30701 posée par M. André Bohl
Problèmes de conversion des entreprises: prévention
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 32314 posée par M. André Bohl
Ressources des communes: compensations pour exonérations
La question est caduque
Pertinence