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9 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 8 trouvées
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Question n° 31652 posée par M. Roger Boileau
CEE: écoulement des stocks de beurre
Réponse du ministère : Agriculture
Pertinence
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Question n° 07423 posée par M. Roger Boileau
Agriculture: application des directives communautaires relatives au plan de développement
Réponse du ministère : Agriculture
Pertinence
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Question n° 14014 posée par M. Roger Boileau
CEE: appréciation étatique de la coresponsabilité uniforme
Réponse du ministère : Agriculture
Pertinence
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Question n° 18099 posée par M. Roger Boileau
Organisation du marché des céréales
Réponse du ministère : Agriculture
Pertinence
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Question n° 08476 posée par M. Roger Boileau
Marché de la viande porcine
Réponse du ministère : Agriculture
Pertinence
Questions sans réponse
5 question
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Question n° 10623 posée par M. Roger Boileau
Marché des viandes bovine et ovine
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence