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7 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
3 questions
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Question n° 11765 posée par M. Roger Boileau
Elevage bovin et politique communautaire
Réponse du ministère : Agriculture
Pertinence
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Question n° 12736 posée par M. Roger Boileau
Plans de modernisation des exploitations et directives communautaires
Réponse du ministère : Agriculture
Pertinence
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Question n° 22641 posée par M. Roger Boileau
Révision des calculs de base des quotas à la production laitière
Réponse du ministère : Agriculture
Pertinence
Questions sans réponse
3 questions
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Question n° 0323S posée par M. Roger Boileau
Fixation des prix agricoles pour 1983
La question a été transformée.
Pertinence
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Question n° 06333 posée par M. Roger Boileau
Projet de loi sur l'interdiction des anabolisants
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 10394 posée par M. Roger Boileau
Productions oléoprotéagineuses
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence
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Question n° 22267 posée par M. Roger Boileau
Eleveurs ovins
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence