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215 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 182 trouvées
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Question n° 16663 posée par M. Roger Boileau
Egalité devant l'impôt et régime de la vignette automobile
Réponse du ministère : Économie
Pertinence
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Question n° 0202G posée par M. Roger Boileau
Avenir de la sidérurgie et redéploiement industriel
Réponse du ministère : Premier ministre
Pertinence
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Question n° 16890 posée par M. Roger Boileau
Reconnaissance du corps des enquêteurs de police
Réponse du ministère : Intérieur
Pertinence
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Question n° 17160 posée par M. Roger Boileau
Entreprises textiles lorraines: prorogation de la convention de solidarité
Réponse du ministère : Industrie
Pertinence
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Question n° 0147A posée par M. Roger Boileau
Politique d'implantation industrielle et d'équipement de la Lorraine
Réponse du ministère : Industrie
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 33 trouvées
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Question n° 0537S posée par M. Roger Boileau
Redressement économique et financier des industries mécaniques et transformatrices de métaux
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 22639 posée par M. Roger Boileau
Protection sociale des gens du voyage
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 23359 posée par M. Roger Boileau
Agriculteurs, horticulteurs et serristes: prix du fuel et allègement fiscal
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 25418 posée par M. Roger Boileau
Adaptation des programmes dans l'enseignement primaire
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 25871 posée par M. Roger Boileau
Anciens militaires d'Afrique du Nord: mention "guerre" sur les titres de pensions
La question est caduque
Pertinence